Le droit des contrats

Auteur: Frédéric Levesque

Le contrat est un instrument économique et social fondamental dans toute société organisée. Tous les jours, une personne conclut de nombreux contrats : elle achète un journal, un café, elle loue un appartement, elle s’engage à effectuer un travail monnayant rémunération, elle achète une maison. Le contrat est un accord de volonté, par lequel une ou plusieurs personnes s'obligent envers une ou plusieurs autres à exécuter une prestation. Les contrats légalement formés ont force obligatoire et tiennent lieu de loi à ceux qui les ont conclus.

L’objectif du présent cours est de transmettre à son auditeur les principales règles qui gouvernent le contrat, tant au moment de sa naissance, de son exécution que de son extinction. Il vise autant le citoyen désirant apprendre quelques rudiments de la matière que le futur étudiant en droit, sans oublier l’entrepreneur désireux de parfaire ses connaissances en la matière. Le présent cours est divisé en douze séances. Il comprend une introduction générale au monde contractuel (1), trois séances portant sur la formation des contrats (2-3-4); trois séances s’intéressant au contenu et aux effets d’un contrat valablement formé (5-6-7); deux séances sur les recours de la partie lésée en présence d’un cocontractant qui refuse de s’exécuter (8-9); une séance sur le paiement (10), une autre sur la circulation du contrat (11) et enfin une dernière séance portant sur l’extinction du contrat (12).