Droit des obligations contractuelles – le contrat: arrêts et commentaires

Auteurs: Alain Parent et Ghislain Tabi Tabi

L’étude du droit des obligations contractuelles - le contrat requiert la lecture d’un nombre élevé de causes, au regard de l’étendue de la matière objet de ce cours. Il s’agit là d’un exercice qui, à l’épreuve des faits, n’est pas du tout aisé. En effet, l’ensemble des décisions de justice que les différents plans de cours reçus par l’étudiant lui imposent de lire ne permet pas à celui-ci de prendre amplement connaissance de chaque cause. Cette situation s’explique davantage par le fait qu’en dehors de la jurisprudence, l’étudiant doit aussi effectuer diverses autres lectures obligatoires en parcourant de volumineux ouvrages de doctrine, des recueils ainsi que différents textes législatifs. Le temps pour compléter rigoureusement autant de lectures obligatoires fait généralement défaut.

Afin de permettre à l’étudiant de tirer le meilleur de ses apprentissages en matière du droit des obligations contractuelles - le contrat , chaque cause contenue dans le présent ouvrage est divisée en trois rubriques. Il s’agit notamment du résumé des faits, de l’extrait pertinent ainsi que des observations de l’auteur. L’ensemble de ces rubriques permet à l’étudiant d’accéder à une compréhension idoine de la décision analysée.